Les rencontres

PHEDRA Lille 24-25-26 novembre 2021

La dynamique juridique des réseaux marchands :
hanses, nations, agences, filiales et comptoirs

The legal dynamics of merchant networks:
hansas, nations, agencies, branch and trading offices

Faculté de Science Juridiques, Politiques et Sociales de l’Université de Lille – Salle Guy Debeyere

Programme

24 novembre

13.15 Mots de bienvenue

Jean-Gabriel Contamin, Doyen de la Faculté de Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
Nil Özçaglar-Toulouse, Vice-Présidente Recherche de l’Université de Lille
Sandrine Chassagnard-Pinet, coordinatrice du Hub ISite  « Cultures, sociétés, pratiques en mutation »
Serge Dauchy, Directeur du Centre d’Histoire Judiciaire

13.45 – Lancement de l’International Research Network PHEDRA
Luisa Brunori, Olivier Descamps, Xavier Prévost

Président Victor Simon – Université de Lille

14.00 Keynote conference : Anja Amend-Traut, Julius-Maximilians-Universität Würzburg,  Actors in the background. The role of the so-called “Faktoren” in commercial networks and the genesis of their legal scope for action

Discussion
Pause

15.30 Ana Belem Fernández Castro, EHESS, Institutions, Commercial Networks and the Legal Support of Long-Distance Trade in Early Modern Spain

16.00 Victor Le Breton-Blon, Université de Bordeaux, Réseaux européens et relations obligataires dans l’activité cambiaire de Bordeaux au XVIIIe siècle.

Discussion

25 novembre

Président Olivier Descamps – Université Paris 2 Panthéon-Assas

9.30 Stefania Gialdroni, Università di Padova, Obliteration? Cross-cultural relationships and hidden foreign influences in 12th century Pisan art and law

10.00 David Kusman, Université Libre de Bruxelles, Quand le droit romain des sociétés de prêt piémontaises rencontre le droit coutumier des anciens Pays-Bas (13e-14e siècle): la coutume de la garnison pour dettes

Discussion
Pause café

Président Xavier Prévost, Université de Bordeaux-IUF

11.30 Florent Garnier, Université Toulouse Capitole – « Ceux qui ont eu compagnie avec ledit Cuer et sesdiz facteurs, clercs et serviteurs ». Un réseau commercial au milieu du XVe siècle au miroir du droit.

12.00 Georges Martyn, Université de Gand, Comment la Nation portugaise à Anvers s’est ‘construit’ un droit coutumier, reconnu par les autorités locales

Discussion
Déjeuner

Président Alain Wijffels, Cnrs-Université de Lille 

14.00 Dave De ruysscher, Université de Tilburg, Sovereignty, Urban Networks and Cities of Commerce (15th-17th Centuries)

14.30 Rhonda-Marie Lechner, Julius-Maximilians-Universität Würzburg, Network formation and informal exchange between merchants through circulating reports on freight law

Discussion
Pause café

Président Luisa Brunori, Cnrs-Université de Lille

15.30 Onur Yldirim, Middle East University Ankara, (en visio) Modernizing Business: Ottoman Attempts at Reforming Business in the Nineteenth Century

16.00 Fouzi Rherrousse, Université de Oujda,(en visio), Les réseaux marchands au service de la loi de Dieu.

Discussion

26 novembre  

Président Olivier Serra, Université Rennes 1

9.30 Alain Wijffels, Cnrs-Université de Lille, Les rapports entre la Hanse et l’Angleterre

10.00 Albrecht Cordes, Goethe-Universität Frankfurt, Lübeck law as the common legal base of long distance traders in the Baltic

Discussion
Pause café

Présidente Béatrice Touchelay, Université de Lille

11.30 Guido Rossi, Edinburgh University, Mercantile networks, trust incentives and co-operation mechanisms: some agnostic remarks from sixteenth-century Anglo-italian letters 

12.00 Gilles Hebben, Université de Lille, Un pont entre l’Europe et l’Asie : la Levant Company

Discussion
Déjeuner

Présidence David Deroussin, Université Lyon 3 Jean Moulin

14.00 Béatrice Touchelay, Université de Lille, Fraude, Frontières et Territoires

14.30 Annamaria Monti, Università Bocconi di Milano, La dynamique juridique des réseaux marchands dans la pensée juridique de la Belle Epoque.

Discussion
Pause café

16.00 Serge Dauchy, Cnrs-Université de Lille – Conclusions

17.00 Cocktail de clôture.

***

Colloque

Les fondements historiques du droit européen des affaires

Dijon

19-20 novembre 2020

Présentation :

Le colloque qui se tiendra à Dijon les 19 et 20 novembre 2020 sur Les fondements historiques du droit européen des affaires s’inscrit dans le cadre d’un projet plus global, le projet « PHEDRA » (Pour une Histoire Européenne du Droit des Affaires), et constitue la deuxième rencontre après celle qui s’est tenue à la Faculté de Droit de Paris II, le 21 juin 2019, sur la question des méthodes et des bilans historiographiques dans le domaine de l’histoire du droit des affaires en Europe.

Organisée par la Centre Innovation et Droit (CID EA 7531) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP EA 669), cette manifestation scientifique part d’un constat simple : en ce début de XXIe siècle, s’il semble acquis qu’il existe un droit européen des affaires, il apparaît que les recherches historiques sur ses fondements restent assez lacunaires et éparses à ce jour, notamment du côté français. Ces journées se fixent comme objectif, sinon de combler entièrement cette lacune, du moins de contribuer à restituer ou à révéler, à partir d’une réflexion qui s’inscrit dans un temps long, la dimension paneuropéenne du droit des affaires, sans pour autant nier les spécificités territoriales.

Localisation du colloque : UFR Droit, Sciences Économique et Politique, 4 Bd, Gabriel, 21000 Dijon, Amphithéâtre Georges Scelle, Extension Droit, 1er étage

Responsable scientifique : Alexis Mages

Contact : emilie.chartier@u-bourgogne.fr

Programme :

Jeudi 19 novembre 2020

13h30-13h45 : Accueil, Alexis Mages, Doyen de la Faculté de Droit Sciences Économique et Politique (Université de Bourgogne)

13h45-14h00 : Mot des responsables du projet PHEDRA :
Luisa Brunori, Olivier Descamps et Xavier Prévost

Sous la présidence d’Olivier Descamps (Pr. Histoire du droit, Université Paris II)

14h00-14h30 : Le rôle de la papauté médiévale dans la régulation du commerce international, Nicolas Laurent-Bonne (Pr. Histoire du droit, Université Clermont-Auvergne)

14h30-15h00 : Aux sources du droit commercial européen : Villes et marchands au Moyen-Âge (Italie du Nord et France du sud),
Nicolas Leroy, (Pr. Histoire du droit, Université de Nîmes)

15h-15h30 : Le commerce européen dans l’humanisme juridique de la Renaissance,
Xavier Prévost (Pr. Histoire du droit, Université de Bordeaux)

Pause

15h45-16h15 : La contractualisation des aspects internationaux du commerce aux XVIe-XVIIe siècles,
Luisa Brunori (Chargée de recherches HDR-CNRS Histoire du droit, Université de Lille)

16h15-16h45 : La place du comparatisme dans l’œuvre de Jean-Marie Pardessus,

Victor Simon (Pr. Histoire du droit, Université de Lille)

16h45-17h15 : Discussion

Vendredi 20 novembre 2020

8h30-9h : Accueil des participants

Sous la présidence de Carine Jallamion (Pr. Histoire du droit, Université de Montpellier)

9h-9h30 : Le support juridique des contrats entre la Compagnie des Indes orientales et les suzerains locaux, entre usages commerciaux et droit international public, Frédéric Charlin (MCF Histoire du droit, Université de Grenoble)

9h30-10h : La pratique européenne du change pendant la seconde modernité. L’exemple des modalités d’émission des lettres de change bordelaise, Victor Le Breton-Blon (Doctorant, Université de Bordeaux)

10h-10h30 : Les banques d’émission en Europe avant 1900 : entre spécificités nationales et expériences communes, Ludovic Desmedt (Pr. Sciences économiques, Université de Bourgogne)

Pause

10h45-11h15 : L’influence des lois commerciales maritimes européennes sur les usages normands du début du XVIIe siècle,
Alix Profit (MCF Histoire du droit, Université de Caen-Normandie)

11h15 :11h45 : Comment unifier le droit en Europe à la fin du XIXe siècle : l’exemple de la convention de Berne sur le transport ferroviaire de marchandises (1890),
David Deroussin (Pr. Histoire du droit, Université Lyon III)

11h45-12h15 : Discussion

12h15-14h00 : Déjeuner

Sous la présidence de Louis-Augustin Barrière (Pr. Histoire du droit, Université Lyon III)

14h-14h30 : Aux origines du droit européen de la concurrence : la protection internationale de la propriété industrielle aux XIXe et XXe siècles, Olivier Serra (Pr. Histoire du droit, Université de Rennes)

14h30-15h : À la recherche d’une définition du droit pénal des affaires dans la doctrine européenne de l’Époque contemporaine, Marc Thérage (MCF contractuel Histoire du droit, Université de Nantes)

Pause

15h45-16h15 : L’idée de codification du droit commercial à l’échelle européenne, voire internationale (fin XVIIIe siècle-début XXe siècle), Alexis Mages (Pr. Histoire du droit, Université de Bourgogne)

16h15-16h45 : Vers un Code européen des affaires ?, Régis Vabres (Pr. Droit privé, Université Lyon III)

16h45-17h15 : Discussion

Première rencontre – 21 juin 2019

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21 juin 2019 – Institut d’Histoire du Droit – Salle Collinet –
Collège Sainte-Barbe, 3ème étage, 4 rue Valette, 75005 Paris

« Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques »

La journée a pour objet de s’interroger sur les manières dont sont menées les recherches en histoire du droit des affaires à travers l’Europe, afin de lancer le programme PHEDRA sur des bases historiographiques et méthodologiques solides.

Programme
Sous la présidence de Jean Hilaire – Université Paris II Panthéon-Assas
9.30h. «Propos introductifs», Olivier Descamps – Université Paris II Panthéon-Assas
10.00h. « L’Italie », Ferdinando Mazzarella – Università di Palermo
discutant Victor Simon – Université de Reims Champagne-Ardenne
 10h45. « L’Espagne », Margarita Serna Vallejo – Universidad de Cantabria
discutant Florent Garnier – Université de Toulouse 1 Capitole
11.30 « Le Benelux », Alain Wijffels – Cnrs/Université de Lille
discutant Alexis Mages – Université de Bourgogne
12h15-13h45. Déjeuner
13h45. « Le Royaume-Uni »,  Guido Rossi – University of Edimburgh
discutant Olivier Serra – Université de Rennes 1
14h30. « L’Allemagne », Mathias Schmoeckel – Universität Bonn
discutant Nicolas Laurent-Bonne – Université Clermont-Auvergne
15h15. «La France», Carine Jallamion – Université de Montpellier
Discutant: David Deroussin – Université de Lyon III Jean Moulin
16h. « Propos conclusifs »
Luisa Brunori – Cnrs/Université de Lille et Xavier Prévost – Université de Bordeaux
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